La prochaine assemblée du comité syndical du Point Fort Environnement se déroulera

Dans nos locaux de Cavigny – Hôtel Bled – 50620 CAVIGNY – le vendredi 17 juin 2022 à 14h.

Ordre du jour :

Approbation du compte rendu du comite syndical du 11 mars 2022

Présentation et vote des projets de déliberations

RAPPORTS ANNUELS

• Délibération n°2022-14 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets au Point Fort Environnement
• Délibération n°2022-15 : Rapport d’activités 2021 de la SPL Normantri

ETUDE TERRITORIALE

• Délibération n°2022-16 : Etude territoriale relative à la valorisation des déchets ultimes

RESSOURCES HUMAINES

• Délibération n°2022-17 : Modification de la délibération du 13 décembre 2002 portant sur les congés exceptionnels des agents
• Délibération n°2022-18 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial (CST) et décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité
• Délibération n°2022-19 : Subvention pour l’Amicale du syndicat mixte du Point Fort pour 2022
• Délibération n°2022-20 : Création de deux postes d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet
• Délibération n°2022-21 : Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à temps complet
• Délibération n°2022-22 : Création de deux postes de rédacteur à temps complet
• Délibération n°2022-23 : Création de deux postes de technicien à temps complet
• Délibération n°2022-24 : Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
• Délibération n°2022-25 : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
• Délibération n°2022-26 : Création d’un poste d’adjoint administratif pour accroissement temporaire d’activité
• Délibération n°2022-27 : Création d’un poste d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité

FINANCES

• Délibération n°2022-28 : Effacement de dettes suite à décisions judiciaires
• Délibération n°2022-29 : Décision modificative n°1-2022
• Délibération n°2022-30 : Tarif de traitement des Déchets Industriels banals (DIB)

CONVENTIONS

• Délibération n°2022-31 : Convention avec ECOLOGIC pour la mise en place et la reprise des « Articles de sports et de loisir »
• Délibération n°2022-32 : Convention avec ECOMOBILIER pour la mise en place et la reprise des « Jeux et jouets »
• Délibération n°2022-33 : Convention avec ECOMOBILIER pour la mise en place et la reprise des « Articles de bricolage et de jardin »
• Délibération n°2022-34 : Convention avec FIL ET TERRE pour la collecte et la reprise des « Fenêtres et portes vitrées »

COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE

• Délibération n°2022-35 : Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site de l’ISDND de St-Fromond
• Délibération n°2022-36 : Désignation des représentants du « collège salariés » à la commission de suivi de site du pôle environnement de Cavigny

Affaires en cours (Etude KPMG, expertise judiciaire, SPL NORMANTRI…)

Decisions prises dans le cadre des délégations au bureau et au président

Questions diverses