Assemblée du comité syndical le 23 juin 2023

La prochaine assemblée du comité syndical du Point Fort Environnement se déroulera :

Dans nos locaux de Cavigny – Hôtel Bled – 50620 CAVIGNY le vendredi 23 juin 2023 à 14h.

Ordre du jour :

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU COMITE SYNIDCAL DU 26 MAI 2023

PRESENTATION ET VOTE DES PROJETS DE DELIBERATIONS

RAPPORT ANNUEL

• Délibération n°2023-19 : Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de traitement des déchets

PLPDMA

• Délibération n°2023-20 : Composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi du PLPDMA

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Délibération n°2023-21 : Désignation du référent déontologue des élus locaux et adhésion à la mission optionnelle de gestion administrative du collège mis en place par le Centre de Gestion de la Manche

RESSOURCES HUMAINES

• Délibérations n°2023-22 à n°2023-31

FINANCES

• Délibération n°2023-32 : Décision modificative n°1-2023
• Délibération n°2023-33 : Effacement de dettes
• Délibération n°2023-34 : Subvention à l’Amicale du syndicat mixte du Point Fort pour 2023
• Délibération n°2023-35 : ISDND de Saint-Fromond – Indemnisation exploitant agricole

DOMAINE ET PATRIMOINE

• Délibération n°2023-36 : Signature d’une promesse de bail
• Délibération n°2023-37 : Conclusion d’un bail civil pour l’usage de terrains en ISDI
• Délibération n°2023-38 : Avenant du bail rural conclu avec M. Lenoury

CONVENTIONS

• Délibération n°2023-39 : Souscription de services annexes de Manche Numérique

COMPETENCE DECHETERIES

• Délibération n°2023-40 : Convention type entre l’éco organisme agréé ECODDS pour les « outillages du peintre » et le syndicat mixte du Point Fort

AFFAIRES EN COURS (Comité d’Information et de Dialogue, étude territoriale, situation budgétaire, plan canicule en déchèteries, Pass Déchèterie, mise à disposition de personnel, étude des Alchimistes…)

QUESTIONS DIVERSES